Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
O-7
- Loi sur l’optométrie
Détaillée
Règlements
30
Alphanumérique
Titre
O-7, r. 0.01
Règlement sur les actes qui peuvent être posés par un assistant optométrique
O-7, r. 0.1
Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des optométristes
O-7, r. 1
Règlement sur les affaires de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 2
Règlement sur l’assemblée générale et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 3
Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 4
Règlement sur les autorisations légales d’exercer l’optométrie hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 5
Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 5.1
Code de déontologie des optométristes
O-7, r. 6
Règlement sur le comité de la formation des optométristes
O-7, r. 7
Règlement sur les dossiers d’un optométriste cessant d’exercer
O-7, r. 7.1
Règlement sur les élections et l’organisation de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 8
Règlement sur l’exercice de la profession d’optométriste en société
O-7, r. 9
Règlement sur la formation continue obligatoire des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 9.01
Règlement sur la formation continue obligatoire des optométristes
O-7, r. 9.1
Règlement sur l’inspection professionnelle de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 10
Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer
O-7, r. 11
Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire pour des fins thérapeutiques et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 11.1
Règlement sur les médicaments qu’un optométriste peut administrer et prescrire et sur les soins oculaires qu’il peut dispenser
O-7, r. 12
Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 13
Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer des médicaments
O-7, r. 14
Règlement sur les normes de délivrance et de détention du permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments pour des fins thérapeutiques et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 14.1
Règlement sur les normes de délivrance et de détention des permis habilitant un optométriste à administrer et à prescrire des médicaments et à dispenser des soins oculaires
O-7, r. 15
Règlement sur les ordonnances verbales ou écrites d’un optométriste
O-7, r. 16
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 17
Règlement sur la procédure du comité d’inspection professionnelle des optométristes
O-7, r. 17.1
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des optométristes du Québec
O-7, r. 18
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement des optométristes
O-7, r. 19
Règlement sur la tenue des bureaux des optométristes
O-7, r. 20
Règlement sur la tenue du dossier optométrique
O-7, r. 21
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des optométristes du Québec
Texte complet
Table des matières
À jour au 1
er
mai 2024
SECTION
I
DÉFINITIONS
SECTION
II
ORDRE DES OPTOMÉTRISTES DU QUÉBEC
SECTION
III
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
IV
EXERCICE DE L’OPTOMÉTRIE
SECTION
V
EXERCICE ILLÉGAL DE L’OPTOMÉTRIE
SECTION
VI
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE ABROGATIVE
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.0.3