Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

C-16 - Loi sur la chiropratique

Afficher les détails

Alphanumérique	Titre
C-16, r. 1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des chiropraticiens
C-16, r. 2	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 3	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 4	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de chiropraticien hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 5	Code de déontologie des chiropraticiens
C-16, r. 5.1	Code de déontologie des chiropraticiens
C-16, r. 6	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 6.1	Règlement sur le comité de la formation des chiropraticiens
C-16, r. 7	Règlement sur les dossiers d’un chiropraticien cessant d’exercer
C-16, r. 7.1	Règlement sur les élections au Conseil d’administration et l’organisation de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 8	Règlement sur l’examen professionnel de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 8.1	Règlement sur l’exercice de la profession de chiropraticien en société
C-16, r. 9	Règlement sur les modalités d’élection du président et des administrateurs de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 10	Règlement sur les normes d’équivalence pour la délivrance d’un permis de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 11	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 12	Règlement sur la publicité des chiropraticiens
C-16, r. 13	Règlement sur les stages de perfectionnement des chiropraticiens
C-16, r. 14	Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation de l’Ordre des chiropraticiens du Québec
C-16, r. 15	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chiropraticiens du Québec

Texte complet

Table des matières