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C-68.01, r. 2 - Code de déontologie des coroners

Article 4
Versions de la disposition

Texte complet
4. Le coroner doit agir de telle sorte que son comportement envers les proches de la personne décédée ainsi qu’envers les personnes impliquées dans les circonstances du décès reflète le respect et la courtoisie qu’imposent les circonstances.
D. 557-90, a. 4.
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