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A-21, r. 5 - Code de déontologie des architectes

Article 3.03.02
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Texte complet
3.03.02. En plus des avis et des conseils, l’architecte doit fournir à son client les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services qu’il lui rend.
R.R.Q., 1981, c. A-21, r. 3, a. 3.03.02.
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