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A-20.01, r. 1 - Règlement sur les appareils sous pression

Article 50
Versions de la disposition

Texte complet
50. Une méthode de soudage ou de brasage approuvée demeure valide tant et aussi longtemps que l’on n’y modifie pas aucune des variantes essentielles déterminées par le Code Welding and Brazing Qualifications (ASME-1995, Section IX).
(Remplacé en ce qui concerne la qualification personnelle de soudeur).
D. 2519-82, a. 50; D. 1310-91, a. 19; D. 1678-94, a. 6; D. 977-96, a. 8; D. 280-2006, a. 49.
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