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M-8
- Loi sur les médecins vétérinaires
Détaillée
Règlement
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Texte complet
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Table des matières
À jour au 15 octobre 2008
SECTION
I
DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
SECTION
II
ORDRE DES MÉDECINS VÉTÉRINAIRES DU QUÉBEC
SECTION
III
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION
IV
DE L’EXERCICE DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
SECTION
V
EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
SECTION
VI
DISPOSITIONS DIVERSES
ANNEXE ABROGATIVE
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