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Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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G-1.01 - Loi sur les géologues

Détaillée

Alphanumérique	Titre
G-1.01, r. 0.1	Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des géologues
G-1.01, r. 1	Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de géologue hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 2.2	Code de déontologie des géologues
G-1.01, r. 3	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001	Règlement sur la comptabilité en fidéicommis des géologues
G-1.01, r. 3.001.01	Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.001.1	Règlement sur l’exercice en société de la profession de géologue
G-1.01, r. 3.002	Règlement sur le fonds d’indemnisation de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.01	Règlement sur la formation continue obligatoire des géologues
G-1.01, r. 3.1	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 3.2	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration
G-1.01, r. 4	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des géologues
G-1.01, r. 4.1	Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre des géologues du Québec
G-1.01, r. 4.2	Règlement sur la tenue des dossiers et des bureaux et sur la cessation d’exercice des géologues
G-1.01, r. 5	Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des géologues du Québec

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