Légis Québec

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

C-15 - Loi sur les chimistes professionnels

Afficher les détails

Alphanumérique	Titre
C-15, r. 1	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 1.1	Règlement sur les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 2	Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 3	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de chimiste professionnel hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 4	Code de déontologie des chimistes
C-15, r. 5	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 6	Règlement sur le comité de la formation des chimistes
C-15, r. 6.1	Règlement sur la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’Ordre en vertu de l’Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
C-15, r. 7	Règlement sur les effets, les laboratoires, les cabinets de consultation et la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 8	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 8.1	Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 9	Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme pour la délivrance d’un certificat de spécialiste en biochimie clinique de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 10	Règlement sur les normes d’équivalence de diplômes aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 11	Règlement sur les normes d’équivalence de formation pour la délivrance d’un certificat de spécialiste en biochimie clinique de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 12	Règlement sur les normes d’équivalence de formation pour la délivrance d’un permis de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 12.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des chimistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration
C-15, r. 13	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 14	Règlement sur les spécialités de l’Ordre des chimistes du Québec
C-15, r. 15	Règlement sur les stages de perfectionnement des chimistes
C-15, r. 16	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec

Texte complet

Table des matières

ANNEXE ABROGATIVE