A-12, r. 8 - Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des agronomes du Québec

Texte complet
ANNEXE IX
(Abrogée)
Décision 94-11-02, Ann. IX; Décision 2012-12-13, a. 19.
ANNEXE IX
(a. 29)
RELEVÉ DU SCRUTIN
Élection au poste de (président ou vice-président) de l’Ordre des agronomes du Québec.
Nombre d’électeurs ______________________________

Nombre de bulletins valides

Nombre de bulletins rejetés

Nombre d’enveloppes extérieures rejetées

Nombre d’enveloppes intérieures rejetées

TOTAL:

Nombre de bulletins déposés pour

Nombre de bulletins déposés pour

Nombre de bulletins déposés pour

Nombre de bulletins déposés pour

Signature des scrutateurs: ______________________________
______________________________
______________________________
Donné sous mon seing, à _________________ ce _____ jour de __________(mois, année)__________.
Le secrétaire d’élection,
______________________________
Signature
Décision 94-11-02, Ann. IX.