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V-1.2, r. 6 - Règlement sur les véhicules tout terrain

Article 4
Versions de la disposition

Texte complet
4. Nul ne peut conduire un véhicule tout terrain dont les feux, le silencieux ou les garde-boue installés par le fabricant ont été modifiés, enlevés ou mis hors d’usage, sauf si un tel véhicule est conduit sur une piste de compétition reconnue par une fédération de clubs de véhicules tout terrain.
Nul ne peut conduire un véhicule d’apprentissage dont un équipement ou un accessoire installé par le fabricant a été modifié, enlevé ou mis hors d’usage.
D. 58-88, a. 4.
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