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V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige

Article 81
Versions de la disposition

Texte complet
81. L’article 80 s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, à toute motoneige construite avant le 1erjanvier 1972, compte tenu de sa construction et de l’équipement dont elle était munie lors de sa construction.
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 81.
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