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S-2.1, r. 7 - Règlement sur les examens de santé pulmonaire des travailleurs des mines

Article 9
Versions de la disposition

Texte complet
9. L’examen de santé pulmonaire en cours d’emploi est effectué par le médecin responsable des services de santé de l’établissement dans lequel travaille le travailleur au plus tard à tous les 3 ans.
Toutefois, le premier examen d’un travailleur qui n’a jamais fait l’objet dans le passé d’une exposition à l’amiante ou à la silice peut être effectué dans les 6 ans suivant son embauche.
D. 1325-95, a. 9.
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