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S-2.1, r. 17 - Règlement sur les travaux forestiers

Article 44
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Texte complet
44. Tronçonnage à la tronçonneuse: Lors du tronçonnage à la tronçonneuse:
a)  l’équipement de protection individuelle doit être un casque, des chaussures de sécurité et des protecteurs auriculaires si le bruit excède les normes prévues aux articles 131 à 135 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13), pour toute période de temps y indiquée, et ce, au poste de travail;
b)  la sécurité des autres travailleurs qui pourraient se trouver dans la zone de travail de la tronçonneuse ne doit pas être compromise;
c)  un système de communication doit être utilisé entre les travailleurs pour effectuer les manoeuvres nécessaires en cas d’urgence et pour les besoins de la sécurité.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 22, a. 44; D. 885-2001, a. 390.
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