Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
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Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
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Note d’information
Politique du ministre de la Justice
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Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
Q-2, r. 27 - Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers
Article 60
Versions de la disposition
60. La concentration des contaminants mesurés pour vérifier le respect des normes prévues aux articles 58 et 59 est exprimée sur une base sèche, aux conditions de référence et corrigée à 8% d’oxygène selon la formule suivante:
E = Ea x (12,9 / (20,9 -A))
où
«E» est la concentration corrigée;
«Ea» est la concentration sur une base sèche non corrigée;
«A» est le pourcentage d’oxygène, sur une base sèche, dans les gaz au point d’échantillonnage.
