21. Toute demande d’homologation doit être présentée par écrit au registraire de l’École sur le formulaire fourni à cette fin. Cette demande doit être accompagnée du plan de cours concerné, lequel doit indiquer les objectifs généraux et spécifiques, le contenu, le contexte de réalisation de la formation et le processus et les modalités d’évaluation de ce cours.
Décision 2010-11-16, a. 21.