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I-10, r. 5 - Code de déontologie des ingénieurs forestiers

Article 20
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Texte complet
20. En plus des avis et des conseils, l’ingénieur forestier doit fournir à son client les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services qu’il lui rend.
D. 1147-93, a. 20.
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