C-26, r. 2 - Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d’enseignement désignés qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des ordres professionnels

Article 1.21 Versions de la disposition

2018-07-19

1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:

a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:

— baccalauréat en génie agroenvironnemental;

— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie des eaux;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie géomatique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;

— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;

— baccalauréat en génie physique;

— baccalauréat en génie alimentaire;

b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:

— baccalauréat en génie aérospatial;

— baccalauréat en génie biomédical;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie des matériaux;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des mines;

— baccalauréat en génie physique;

c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:

— baccalauréat en génie biotechnologique;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie informatique;

d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:

— baccalauréat en génie de la construction;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;

— baccalauréat en génie de la production automatisée;

— baccalauréat en génie des technologies de l’information;

e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;

f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie mécanique;

g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:

— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;

— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;

h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;

i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:

— Bachelor of Engineering in Building Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Software Engineering;

j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;

k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue:

— baccalauréat en génie électromécanique;

— baccalauréat en génie mécanique;

l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais;

m)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie microélectronique de l’Université du Québec à Montréal, décerné après le 1er avril 2008.

D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1; D. 608-2013, a. 1; D. 440-2016, a. 1; D. 848-2018, a. 2.

2016-06-23

1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:

a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:

— baccalauréat en génie agroenvironnemental;

— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie des eaux;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie géomatique;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;

— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;

— baccalauréat en génie physique;

— baccalauréat en génie alimentaire;

b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:

— baccalauréat en génie aérospatial;

— baccalauréat en génie biomédical;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie des matériaux;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des mines;

— baccalauréat en génie physique;

c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:

— baccalauréat en génie biotechnologique;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie informatique;

d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:

— baccalauréat en génie de la construction;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;

— baccalauréat en génie de la production automatisée;

— baccalauréat en génie des technologies de l’information;

e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;

f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie mécanique;

g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:

— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;

— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;

h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;

i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:

— Bachelor of Engineering in Building Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Software Engineering;

j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;

k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue:

— baccalauréat en génie électromécanique;

— baccalauréat en génie mécanique;

l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais;

m)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie microélectronique de l’Université du Québec à Montréal, décerné après le 1er avril 2008.

D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1; D. 608-2013, a. 1; D. 440-2016, a. 1.

2013-07-11

1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:

a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:

— baccalauréat en génie agroenvironnemental;

— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie des eaux;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie géomatique;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;

— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;

— baccalauréat en génie physique;

— baccalauréat en génie alimentaire;

b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie des matériaux;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des mines;

— baccalauréat en génie physique;

c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:

— baccalauréat en génie biotechnologique;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie informatique;

d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:

— baccalauréat en génie de la construction;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;

— baccalauréat en génie de la production automatisée;

— baccalauréat en génie des technologies de l’information;

e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;

f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie mécanique;

g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:

— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;

— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;

h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;

i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:

— Bachelor of Engineering in Building Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Software Engineering;

j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;

k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue:

— baccalauréat en génie électromécanique;

— baccalauréat en génie mécanique;

l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais;

m)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie microélectronique de l’Université du Québec à Montréal, décerné après le 1er avril 2008.

D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1; D. 608-2013, a. 1.

2012-09-01

1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:

a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:

— baccalauréat en génie agroenvironnemental;

— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie des eaux;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie géomatique;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;

— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;

— baccalauréat en génie physique;

— baccalauréat en génie alimentaire;

b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie des matériaux;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des mines;

— baccalauréat en génie physique;

c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:

— baccalauréat en génie biotechnologique;

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie civil;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie informatique;

d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:

— baccalauréat en génie de la construction;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie logiciel;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;

— baccalauréat en génie de la production automatisée;

— baccalauréat en génie des technologies de l’information;

e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie informatique;

— baccalauréat en génie géologique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;

f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:

— baccalauréat en génie chimique;

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie industriel;

— baccalauréat en génie mécanique;

g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:

— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;

— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;

— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;

h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;

i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:

— Bachelor of Engineering in Building Engineering;

— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;

— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;

— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;

— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;

— Bachelor of Engineering in Software Engineering;

j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:

— baccalauréat en génie électrique;

— baccalauréat en génie mécanique;

— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;

k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie électromécanique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue;

l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais.

D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1.