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B-2.1 - Loi sur la Bibliothèque nationale du Québec

Article 11
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Texte complet
11. En cas d’absence ou d’empêchement du président, il est remplacé par le vice-président.
1988, c. 42, a. 11; 1999, c. 40, a. 38.
11. En cas d’empêchement du président, il est remplacé par le vice-président.
1988, c. 42, a. 11.
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