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S-3, r. 1 - Règlement sur les jeux mécaniques

Détaillée Texte complet
Table des matières Remplacé le 3 mai 2012
  • SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
    • § 1 Définitions
    • § 2 Champ d’application
    • § 3 Dispositions administratives
  • SECTION II EXIGENCES RELATIVES À TOUS LES JEUX MÉCANIQUES
    • § 1 Généralités
    • § 2 Véhicules
    • § 3 Freins et dispositifs anti-recul
    • § 4 Commandes
    • § 5 Câbles en acier
    • § 6 Tambours d’enroulement de câble
  • SECTION III EXIGENCES PARTICULIÈRES À CERTAINS JEUX MÉCANIQUES
    • § 1 Montagnes russes
    • § 2 Glissoirs pour véhicules sur eau
    • § 3 Jeux mécaniques dans l’obscurité
  • SECTION IV MONTAGE
    • § 1 Généralités
    • § 2 Vérifications durant le montage
  • SECTION V FONCTIONNEMENT
    • § 1 Opérateur
    • § 2 Protection du public
    • § 3 Sécurité des utilisateurs
    • § 4 Fonctionnement
    • § 5 Système de signalisation
    • § 6 Éclairage
    • § 7 Évacuation
    • § 8 Vérifications quotidiennes
  • SECTION VI ENTRETIEN
    • § 1 Câbles en acier
    • § 2 Chaînes à maillons
    • § 3 Registre
  • SECTION VII EXIGENCES CONCERNANT LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
    • § 1 Généralités
    • § 2 Mise à la masse d’un jeu mécanique itinérant
    • § 3 Distribution
  • SECTION VIII PRÉVENTION CONTRE LES INCENDIES
  • SECTION IX DISPOSITIONS FINALES

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