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s-2.1, r. 12.1 - Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier

Détaillée
Alphanumérique Titre
S-2.1 Loi sur la santé et la sécurité du travail
Texte complet
Version courante
Table des matières À jour au 18 février 2021
  • SECTION I DÉFINITIONS
  • SECTION II CHAMP D’APPLICATION ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  • SECTION III CHEMIN FORESTIER
  • SECTION IV ÉQUIPEMENT D’AMÉNAGEMENT FORESTIER
    • § 1 Disposition générale
    • § 2 Outils à main et outils portatifs à moteur
    • § 3 Débroussaillage
    • § 4 Machine forestière
    • § 5 Camion ou remorque
  • SECTION V TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT FORESTIER
    • § 1 L’abattage manuel
    • § 2 Débardage
    • § 3 Travaux d’entretien ou de réparation
  • SECTION VI ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL ET ABRI TEMPORAIRE
  • SECTION VII DISPOSITIONS FINALES

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