Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
c-26, r. 184
- Code de déontologie de l’Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec
Détaillée
Loi habilitante
1
Alphanumérique
Titre
C-26
Code des professions
Texte complet
Table des matières
À jour au 1
er
mai 2024
CHAPITRE
I
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LE PUBLIC
CHAPITRE
II
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LE CLIENT
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
INTÉGRITÉ
SECTION
III
DISPONIBILITÉ ET DILIGENCE
SECTION
IV
RESPONSABILITÉ
SECTION
V
INDÉPENDANCE ET DÉSINTÉRESSEMENT
SECTION
VI
SECRET PROFESSIONNEL
SECTION
VII
ACCESSIBILITÉ ET RECTIFICATION DES DOSSIERS
SECTION
VIII
FIXATION ET PAIEMENT DES HONORAIRES
CHAPITRE
III
DEVOIRS ET OBLIGATIONS ENVERS LA PROFESSION
SECTION
I
CHARGES ET FONCTIONS INCOMPATIBLES
SECTION
II
ACTES DÉROGATOIRES
SECTION
III
RELATION AVEC L’ORDRE ET LES CONFRÈRES
SECTION
IV
CONTRIBUTION À L’AVANCEMENT DE LA PROFESSION
SECTION
V
DÉCLARATIONS PUBLIQUES
SECTION
VI
NORMES D’UTILISATION ET D’INTERPRÉTATION DES TESTS EN ORTHOPHONIE ET EN AUDIOLOGIE
SECTION
VII
RECHERCHE
CHAPITRE
IV
RESTRICTIONS ET OBLIGATIONS RELATIVES À LA PUBLICITÉ
CHAPITRE
V
NOM ET SYMBOLE GRAPHIQUE
CHAPITRE
VI
DISPOSITIONS FINALES
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.0.3