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Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

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S-2.1, r. 9 - Règlement sur les pompes à béton et les mâts de distribution

Détaillée
Alphanumérique Titre
S-2.1 Loi sur la santé et la sécurité du travail
Texte complet
Version courante
Table des matières À jour au 1er janvier 2016
  • CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION
  • CHAPITRE II DÉFINITIONS
  • CHAPITRE III CARACTÉRISTIQUES DES ÉQUIPEMENTS
    • SECTION I GÉNÉRALITÉS
    • SECTION II IDENTIFICATION DES ÉQUIPEMENTS
    • SECTION III POMPES À BÉTON, MÂTS DE DISTRIBUTION ET CAMIONS
    • SECTION IV DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX POMPES À BÉTON
    • SECTION V DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX MÂTS DE DISTRIBUTION ET AUX STABILISATEURS
    • SECTION VI DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TUYAUX DE TRANSPORT DU BÉTON
  • CHAPITRE IV UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS
    • SECTION I GÉNÉRALITÉS
    • SECTION II NORMES DE SÉCURITÉ
    • SECTION III DÉFECTUOSITÉS ET PANNES
    • SECTION IV EXAMENS, VÉRIFICATIONS, RÉPARATIONS ET ENTRETIEN
  • CHAPITRE V ENTRÉE EN VIGUEUR
  • ANNEXE I 
  • ANNEXE II 

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