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M-9, r. 20.1 - Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec

Détaillée
Alphanumérique Titre
M-9 Loi médicale
C-26 Code des professions
Texte complet
Version courante
Table des matières À jour au 1er décembre 2024
  • SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  • SECTION II CONDITIONS ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DU PERMIS ET DES CERTIFICATS DE SPÉCIALISTE
    • § 1 Formation postdoctorale
    • § 2 Examens
    • § 3 Demandes de permis et de certificats de spécialiste
  • SECTION III NORMES D’ÉQUIVALENCE
    • § 1 Normes d’équivalence du diplôme de médecine
    • § 2 Normes d’équivalence de la formation postdoctorale
    • § 3 Normes d’équivalence d’examens
    • § 4 Normes d’équivalence pour la création d’une nouvelle spécialité
  • SECTION IV PROCÉDURE DE RECONNAISSANCE DES ÉQUIVALENCES
  • SECTION V DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
  • ANNEXE I 

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