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C-24.2, r. 5.1 - Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges

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À jour au 1er mai 2024
Ce document a valeur officielle.
chapitre C-24.2, r. 5.1
Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges
Code de la sécurité routière
(chapitre C-24.2, a. 332 et 359.3).
1. Sont approuvés les cinémomètres photographiques mobiles constitués des composantes suivantes:
___________________________________________________________________________________

Modèle Marque Fabricant
___________________________________________________________________________________

1° Multaradar CD avec ou Robot JENOPTIK Robot
sans MultaRadar-Slave ou GmbH
TraffiStar-Slave ou
ou Robot Visual
TraffiStar S392M Systems GmbH
___________________________________________________________________________________

2° antenne radar Robot JENOPTIK Robot
RRS24F-SD2/20 GmbH
ou ou
RRS24F-ST3 Robot Visual
Systems GmbH
___________________________________________________________________________________

3° appareil photographique Robot ou Pike JENOPTIK Robot
SmartCamera III GmbH
ou ou
SmartCamera IV Robot Visual
ou Systems GmbH
Pike F-145 ou
Allied Vision
Technologies GmbH
___________________________________________________________________________________
A.M. 2012-13, a. 1; A.M. 2015-12, a. 1.
2. Sont approuvés les cinémomètres photographiques fixes et les systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges constitués des composantes suivantes:
___________________________________________________________________________________

Modèle Marque Fabricant
___________________________________________________________________________________

1° TraffiStar SR520 avec Robot JENOPTIK Robot
ou sans MultaRadar-Slave GmbH
ou TraffiStar-Slave ou
ou Robot Visual
TraffiStar SR590 avec Systems GmbH
ou sans MultaRadar-Slave
ou TraffiStar-Slave
ou
TraffiStar S590 avec
ou sans MultaRadar-Slave
ou TraffiStar-Slave
___________________________________________________________________________________

2° double boucle Robot JENOPTIK Robot
d’induction magnétique GmbH
ou ou
antenne radar RRS24F-ST3 Robot Visual
Systems GmbH
___________________________________________________________________________________

3° appareil photographique Robot JENOPTIK Robot
SmartCamera III GmbH
ou ou
SmartCamera IV Robot Visual
Systems GmbH
___________________________________________________________________________________
A.M. 2012-13, a. 2; A.M. 2015-12, a. 1.
3. L’approbation prévue au présent arrêté s’applique uniquement aux cinémomètres photographiques ou aux systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges dont le ministre des Transports est propriétaire au nom de l’État.
A.M. 2012-13, a. 3.
4. Un système visé à l’article 1 peut être identifié par le numéro d’identification MTQ001 et celui visé à l’article 2 par le numéro d’identification MTQ002.
A.M. 2012-13, a. 4.
5. Le présent arrêté remplace l’Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges (chapitre C-24.2, r. 5).
A.M. 2012-13, a. 5.
6. (Omis).
A.M. 2012-13, a. 6.
RÉFÉRENCES
A.M. 2012-13, 2013 G.O. 2, 244
A.M. 2015-12, 2015 G.O. 2, 3840
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