G-1.01, r. 3.1 - Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des géologues du Québec

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Updated to 1 November 2023
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chapter G-1.01, r. 3.1
Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre des géologues du Québec
Geologists Act
(chapter G-1.01, s. 2).
Code des professions
(chapter C-26, s. 93, pars. c and c.1).
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