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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 91
Versions de la disposition

Texte complet
91. La température de l’air des différentes parties de bâtiments destinées à être chauffées ou refroidies, à l’exception des logements qui sont chauffés par un appareil alimenté au bois ou au charbon et installé dans ce logement, doit être contrôlée au moyen d’un thermostat placé dans chaque zone à température contrôlée.
D. 89-83, a. 91.
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