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Q-2, r. 0.1 - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles

Article 43.1
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Texte complet
43.1. Les articles 38 à 38.2 et 38.4 à 38.11 s’appliquent, avec les adaptations nécessaires, aux travaux relatifs à un ouvrage ou à un bâtiment réalisés dans un milieu humide qui se trouve également dans une zone inondable.
D. 1596-2021, a. 52.
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