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M-13.1, r. 1 - Règlement sur le pétrole, le gaz naturel et les réservoirs souterrains

Article 89
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Texte complet
89. Lorsque plusieurs puits servent à l’exploitation, le titulaire de bail d’exploitation de pétrole et de gaz naturel doit exploiter le gisement contenant le pétrole ou le gaz naturel comme un seul gisement.
D. 1539-88, a. 89.
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