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G-1.01, r. 1 - Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec

Article 42
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Texte complet
42. Le secrétaire considère toute contestation qu’un scrutateur soulève au sujet de la validité d’un bulletin de vote et en décide immédiatement.
Décision 2002-04-03, a. 42.
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