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G-1.01, r. 1 - Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec

Article 6
Versions de la disposition

Texte complet
6. Tout avis de convocation à une réunion du Conseil d’administration peut être transmis par tout moyen, y compris par courriel ou verbalement. L’avis doit indiquer la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de cette réunion.
Décision 2002-04-03, a. 6.
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