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C-61.1, r. 8 - Règlement sur l’Aquarium du Québec

Article 3
Versions de la disposition

Texte complet
3. Dans les limites de la propriété de l’Aquarium du Québec, une personne ne doit pas déplacer ou endommager:
1°  les fleurs, les plantes, les arbustes et les arbres;
2°  les écriteaux;
3°  les bancs, les tables et les abris;
4°  les biens meubles ou immeubles.
Elle doit également s’abstenir de peinturer, d’altérer ou de prélever les roches ou les autres formations naturelles.
A.M. 84-10-26, a. 3.
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