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B-3.1, r. 0.1 - Règlement sur le bien-être et la sécurité des animaux domestiques de compagnie et des équidés

Article 43
Versions de la disposition

Texte complet
43. Le propriétaire ou le gardien d’un lapin, d’un furet, d’un cochon d’Inde ou d’un cochon de compagnie doit lui fournir la stimulation, la socialisation et l’enrichissement environnemental qui conviennent à ses impératifs biologiques.
D. 1445-2022, a. 43.
En vig.: 2024-02-10
43. Le propriétaire ou le gardien d’un lapin, d’un furet, d’un cochon d’Inde ou d’un cochon de compagnie doit lui fournir la stimulation, la socialisation et l’enrichissement environnemental qui conviennent à ses impératifs biologiques.
D. 1445-2022, a. 43.
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