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CCQ-1991 - Code civil du Québec

Article 1393
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Texte complet
1393. L’acceptation qui n’est pas substantiellement conforme à l’offre, de même que celle qui est reçue par l’offrant alors que l’offre était devenue caduque, ne vaut pas acceptation.
Elle peut, cependant, constituer elle-même une nouvelle offre.
1991, c. 64, a. 1393.
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