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C-24.2 - Code de la sécurité routière

Article 473.1
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Texte complet
473.1. Nul ne peut conduire un véhicule ou un ensemble de véhicules visé à l’article 473 à moins qu’il ne porte avec lui le permis spécial de circulation.
1990, c. 83, a. 172.
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