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C-24.1 - Code de la sécurité routière

Article 452
Versions de la disposition

Texte complet
452. (Remplacé).
1981, c. 7, a. 452; 1986, c. 91, a. 674.
452. Aux fins de la présente section, un «véhicule de promenade» est le véhicule visé dans l’article 252.
1981, c. 7, a. 452.
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