Accueil
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
FAQ
English
Recherche avancée
Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
Q-2, r. 38
- Règlement sur la qualité de l’atmosphère
Sommaire
Lois habilitantes
2
Alphanumérique
Titre
Q-2
Loi sur la qualité de l’environnement
M-11.6
Loi sur certaines mesures permettant d’appliquer les lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages
Texte complet
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
juin 2024
SECTION
I
INTERPRÉTATION
SECTION
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
III
NORMES D’AIR AMBIANT
SECTION
IV
OPACITÉ DES ÉMISSIONS
SECTION
V
ÉMISSIONS DE COMPOSÉS ORGANIQUES
SECTION
VI
ÉMISSIONS D’ODEURS
SECTION
VII
ÉMISSIONS DIFFUSÉES
SECTION
VIII
NORMES GÉNÉRALES D’ÉMISSION DES MATIÈRES PARTICULAIRES
SECTION
IX
UTILISATION DES COMBUSTIBLES FOSSILES
SECTION
X
AFFINERIES DE MÉTAUX
SECTION
XI
ALUMINERIES
SECTION
XII
CIMENTERIES
SECTION
XIII
COKERIES
SECTION
XIV
COMBUSTION DU BOIS
SECTION
XV
ÉTABLISSEMENT DE PRODUCTION DE POUDRE RÉFRACTAIRE
SECTION
XVI
FABRIQUES DE CHLORURE DE VINYLE ET DE POLYVINYLE
SECTION
XVII
FONDERIES DE FONTE ET D’ACIER
SECTION
XVIII
FOURS À CHARBON DE BOIS
SECTION
XIX
INCINÉRATEURS
SECTION
XX
INDUSTRIE DE L’AMIANTE
SECTION
XXI
INDUSTRIE DU PLOMB
SECTION
XXII
RAFFINERIES DE PÉTROLE ET INDUSTRIE PÉTROCHIMIQUE
SECTION
XXIII
RÉSERVOIRS DE COMPOSÉS ORGANIQUES
SECTION
XXIV
TRAITEMENT DES SURFACES MÉTALLIQUES
SECTION
XXV
USINE D’ACIDE NITRIQUE
SECTION
XXVI
USINES DE BOULETTAGE DU MINERAI DE FER
SECTION
XXVII
USINES DE FERRO-ALLIAGE
SECTION
XXVIII
USINES D’EXTRACTION DE MÉTAUX NON FERREUX
SECTION
XXIX
USINES ET CONCENTRATEURS D’ACIDE SULFURIQUE
SECTION
XXX
MÉTHODES DE MESURE DES ÉMISSIONS DANS L’ATMOSPHÈRE
SECTION
XXX.1
ÉMISSIONS DES VÉHICULES AUTOMOBILES
SECTION
XXX.1.1
SANCTIONS ADMINISTRATIVES PÉCUNIAIRES
SECTION
XXX.2
SANCTIONS PÉNALES
SECTION
XXXI
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE A
ANNEXE B
ANNEXE C
0
Nous joindre
Plan du site
Québec.ca
Accessibilité
Politique de confidentialité
© Gouvernement du Québec
Sélections
×
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
×
Version 2.2.0.3