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M-8 - Loi sur les médecins vétérinaires

Details

Alphanumeric	Title
M-8, r. 1	Règlement sur les actes qui, parmi ceux constituant l’exercice de la médecine vétérinaire, peuvent être posés par des classes de personnes autres que des médecins vétérinaires
M-8, r. 2	Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 3	Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des médecins vétérinaires
M-8, r. 3.1	Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de médecin vétérinaire hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 4	Code de déontologie des médecins vétérinaires
M-8, r. 5	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 5.1	Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 6	Règlement sur le comité de la formation en médecine vétérinaire
M-8, r. 7	Règlement sur les conditions et modalités de délivrance des permis et des certificats de spécialistes de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 7.1	Règlement sur le Conseil d’administration, les assemblées générales et l’endroit du siège de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 8	Règlement sur la délivrance des permis spéciaux de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 9	Règlement sur les effets et les cabinets de consultation des médecins vétérinaires
M-8, r. 10	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 10.1	Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 11	Règlement sur l’étiquetage et l’emballage des médicaments destinés aux animaux
M-8, r. 12	Règlement sur l’exercice de la profession de médecin vétérinaire en société
M-8, r. 12.1	Règlement sur l’inspection professionnelle des médecins vétérinaires
M-8, r. 13	Règlement sur les normes d’équivalence aux fins de la délivrance d’un permis ou d’un certificat de spécialiste de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 14	Règlement sur les ordonnances des médecins vétérinaires
M-8, r. 14.1	Règlement sur l’organisation de l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec et les élections à son Conseil d’administration
M-8, r. 14.2	Règlement sur les permis spéciaux de spécialiste assortis d’un certificat de spécialiste délivrés par l’Ordre des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 15	Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des membres de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 15.1	Règlement sur la rémunération des administrateurs élus de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
M-8, r. 16	Règlement sur les stages de perfectionnement des médecins vétérinaires
M-8, r. 17	Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d’administration de l’Ordre professionnel des médecins vétérinaires du Québec
P-10, r. 12	Règlement sur les conditions et modalités de vente des médicaments

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