E-12.01, r. 2 - Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

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2012-09-01

1. Sont désignées, comme espèces fauniques menacées, les espèces suivantes:

1°  parmi les poissons:

a)  le chevalier cuivré (Moxostoma hubbsi);

b)  le dard de sable (Ammocrypta pellucida);

c)  la lamproie du Nord (Ichtyomyzon fossor);

2°  parmi les amphibiens, la salamandre sombre des montagnes (Desmognathus ochrophaeus);

3°  parmi les tortues:

a)  la tortue-molle à épines (Apalone spinifera);

b)  la tortue mouchetée (Emys blandingii);

c)  la tortue musquée (Sternotherus odoratus);

d)  la tortue luth (Dermochelys coriacea);

4°  parmi les oiseaux:

a)  le grèbe esclavon (Podiceps auritus); l’habitat du grèbe esclavon correspond à «un territoire constitué de lacs, d’étangs, de marais, d’étendues d’eau saumâtre ou de plaines d’inondation servant à la nidification, à l’alimentation, à la mue ou à l’élevage des jeunes, identifié par un plan dressé par le ministre;»;

b)  la paruline azurée (Dendroica cerulea);

c)  le pic à tête rouge (Melanerpes erythrocephalus);

d)  la pie-grièche migratrice (Lanius ludovicianus);

e)  le pluvier siffleur (Charadrius melodus); l’habitat du pluvier siffleur correspond à «un territoire constitué de plages, de platières sablonneuses ou de dunes littorales recouvertes de gravier, de galets, de cailloux, de fragments de coquillages, d’algues ou de tout autre substrat naturel servant à la nidification, à l’alimentation ou à l’élevage des jeunes, identifié par un plan dressé par le ministre»;

f)  le râle jaune (Coturnicops noveboracensis);

g)  la sterne caspienne (Sterna caspia);

h)  la sterne de Dougall (Sterna dougallii); l’habitat de la sterne de Dougall correspond à «un territoire constitué d’îles couvertes en tout ou en partie de végétation, présentes dans les lagunes ou les baies des Îles-de-la-Madeleine, servant à la nidification ou à l’élevage des jeunes, identifié par un plan dressé par le ministre»;

5°  parmi les mammifères:

a)  le béluga, population du Saint-Laurent (Delphin-apterus leucas);

b)  le carcajou (Gulo gulo);

c)  le caribou des bois, écotype montagnard, population de la Gaspésie (Rangifer tarandus caribou); l’habitat du caribou des bois, écotype montagnard, population de la Gaspésie, correspond à «un territoire, constitué de milieux alpins et subalpins, servant à la mise bas, au rut, à l’alimentation ou à la migration de ce caribou, identifié par un plan dressé par le ministre»;

6°  parmi les insectes, le satyre fauve des Maritimes (Coenonympha nipisiquit).

D. 1006-2009, a. 1; Erratum, 2009 G.O. 2, 5089.