S-2.1, r. 12.1 - Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier

Texte complet
46. Le port de chaussures de protection munies de semelles antidérapantes souples et conformes à la norme Chaussures de protection CAN/CSA Z195, Équipement de protection individuelle – Chaussures de sécurité ISO 20345 ou Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne NF EN ISO 17249, est obligatoire pour tout travailleur qui est exposé à se blesser les pieds dans les cas suivants:
1°  par perforation;
2°  à la suite de la chute d’objets lourds, brûlants ou tranchants;
3°  par contact avec du métal en fusion ou avec des liquides chauds ou corrosifs.
Malgré le premier alinéa, lorsqu’une scie à chaîne est utilisée, le port de chaussures de protection pour utilisateur de scie à chaîne conformes à la norme Chaussures de protection CAN/CSAZ195-02 ou Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne NF EN ISO 17249, est obligatoire.
D. 499-2013, a. 46; 56-2021D. 56-2021, a. 6.
46. Le port de chaussures de protection munies de semelles antidérapantes souples et conformes à la norme Chaussures de protection CAN/CSA Z195-02, est obligatoire pour tout travailleur qui est exposé à se blesser les pieds dans les cas suivants:
1°  par perforation;
2°  à la suite de la chute d’objets lourds, brûlants ou tranchants;
3°  par contact avec du métal en fusion ou avec des liquides chauds ou corrosifs.
Lorsqu’une scie à chaîne est utilisée, le port de chaussures de protection pour utilisateur de scie à chaîne conformes à la norme Chaussures de protection CAN/CSAZ195-02 ou Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne NF EN ISO 17249, est obligatoire.
D. 499-2013, a. 46.