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Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité
Article 68
Versions de la disposition
68. La capacité de chaque cellule de prétraitement devant être réservée pour l’accumulation de sédiments est établie par l’équation 3-18:
Équation 3-18: Vséd = 0,50 × Vcell
où:
| Vséd | = | Volume d’emmagasinement de chaque cellule de prétraitement devant être réservé pour l’accumulation de sédiments (m3); | |
| Vcell | = | Capacité totale d’emmagasinement pour l’accumulation des sédiments et des eaux pour l’ensemble des cellules de prétraitement établie par l’équation 3-16 (Vcell1) ou par l’équation 3-17 (Vcell2) (m3), selon le cas. |
En vig.: 2020-12-31
68. La capacité de chaque cellule de prétraitement devant être réservée pour l’accumulation de sédiments est établie par l’équation 3-18:
Équation 3-18: Vséd = 0,50 × Vcell
où:
| Vséd | = | Volume d’emmagasinement de chaque cellule de prétraitement devant être réservé pour l’accumulation de sédiments (m3); | |
| Vcell | = | Capacité totale d’emmagasinement pour l’accumulation des sédiments et des eaux pour l’ensemble des cellules de prétraitement établie par l’équation 3-16 (Vcell1) ou par l’équation 3-17 (Vcell2) (m3), selon le cas. |
