Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité

Article 52 Versions de la disposition

2020-12-31

52. Lorsque la conception d’un système de gestion des eaux pluviales prévoit l’utilisation de végétaux, ceux choisis doivent être adaptés à la zone hydrologique indiquée au tableau 3.18.

Les zones hydrologiques correspondent à celles décrites au tableau 3.19.

Tableau 3.18 Zones hydrologiques

Ouvrage de gestion des eaux pluviales	Zone hydrologique
	1	2	3	4	5
Système de rétention sec			X	X	X
Système de rétention à volume permanent	X	X	X	X	X
Fossé engazonné			X	X	X

Tableau 3.19 Description des zones hydrologiques

Zone	Description	Condition hydrologique
1	Eaux profondes permanentes	• Présence d’eau permanente;
		• Profondeur d’eau > 0,5 m;
		• Plantes aquatiques appropriées pour les plus grandes profondeurs.
2	Eaux peu profondes permanentes	• Présence d’eau permanente;
		• Profondeur d’eau de 0,15 à 0,5 m.
3	Zone de rétention	• Zone exondée entre 2 événements pluvieux, mais régulièrement inondée;
		• Pour un système de rétention sec et un fossé engazonné, cette zone correspond à la zone entre le fond et le niveau d’eau atteint à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76;
		• Pour un système de rétention à volume permanent, cette zone correspond au niveau des eaux du volume permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments et le niveau atteint par les eaux à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76.
4	Bordure riveraine	• Occasionnellement inondée lors d’événements ayant une période de retour comprise entre 2 ans et 100 ans.
5	Bande extérieure	• Rarement ou jamais inondée;
		• Aires aménagées pour aspects environnementaux et esthétiques et pour contrôler l’accès à l’ouvrage de gestion des eaux pluviales.

D. 871-2020, a. 52.

Non en vigueur

En vig.: 2020-12-31

52. Lorsque la conception d’un système de gestion des eaux pluviales prévoit l’utilisation de végétaux, ceux choisis doivent être adaptés à la zone hydrologique indiquée au tableau 3.18.

Les zones hydrologiques correspondent à celles décrites au tableau 3.19.

Tableau 3.18 Zones hydrologiques

Ouvrage de gestion des eaux pluviales	Zone hydrologique
	1	2	3	4	5
Système de rétention sec			X	X	X
Système de rétention à volume permanent	X	X	X	X	X
Fossé engazonné			X	X	X

Tableau 3.19 Description des zones hydrologiques

Zone	Description	Condition hydrologique
1	Eaux profondes permanentes	• Présence d’eau permanente;
		• Profondeur d’eau > 0,5 m;
		• Plantes aquatiques appropriées pour les plus grandes profondeurs.
2	Eaux peu profondes permanentes	• Présence d’eau permanente;
		• Profondeur d’eau de 0,15 à 0,5 m.
3	Zone de rétention	• Zone exondée entre 2 événements pluvieux, mais régulièrement inondée;
		• Pour un système de rétention sec et un fossé engazonné, cette zone correspond à la zone entre le fond et le niveau d’eau atteint à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76;
		• Pour un système de rétention à volume permanent, cette zone correspond au niveau des eaux du volume permanent dans la zone d’accumulation des eaux et des sédiments et le niveau atteint par les eaux à la suite du passage de la pluie de contrôle pour l’érosion définie à l’article 76.
4	Bordure riveraine	• Occasionnellement inondée lors d’événements ayant une période de retour comprise entre 2 ans et 100 ans.
5	Bande extérieure	• Rarement ou jamais inondée;
		• Aires aménagées pour aspects environnementaux et esthétiques et pour contrôler l’accès à l’ouvrage de gestion des eaux pluviales.

D. 871-2020, a. 52.