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I-10, r. 12 - Regulation respecting refresher training periods for forest engineers

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Article 2.02
Versions de la disposition

Texte complet
2.02. A training period may not be prescribed more than 90 days from the time when a forest engineer is liable to be required to serve it.
R.R.Q., 1981, c. I-10, r. 11, s. 2.02.
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