D-4, r. 9 - Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des denturologistes du Québec

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Texte complet
33. Lors de l’élection de 1992, le mandat des administrateurs des régions suivantes sera de 3 ans:
1 administrateur de la région de la Côte-Nord — Saguenay — Lac-Saint-Jean;
1 administrateur de la région du Bas Saint-Laurent — Gaspésie — Québec;
1 administrateur de la région de l’Outaouais — Nord-Ouest — Nouveau-Québec;
2 administrateurs de la région de Montréal;
1 administrateur de la région de Montréal Rive-Sud;
1 administrateur de la région de Montréal Rive-Nord.
D. 1663-91, a. 33.