C-26, r. 2 - Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d’enseignement désignés qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des ordres professionnels

Texte complet
1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:
a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:
— baccalauréat en génie agroenvironnemental;
— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie des eaux;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie géomatique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;
— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;
— baccalauréat en génie physique;
— baccalauréat en génie alimentaire;
b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:
— baccalauréat en génie aérospatial;
— baccalauréat en génie biomédical;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie des matériaux;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des mines;
— baccalauréat en génie physique;
c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:
— baccalauréat en génie biotechnologique;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie informatique;
d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:
— baccalauréat en génie de la construction;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;
— baccalauréat en génie de la production automatisée;
— baccalauréat en génie des technologies de l’information;
e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;
f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie mécanique;
g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:
— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;
— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;
h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;
i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:
— Bachelor of Engineering in Building Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Software Engineering;
j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;
k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue:
— baccalauréat en génie électromécanique;
— baccalauréat en génie mécanique;
l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais;
m)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie microélectronique de l’Université du Québec à Montréal, décerné après le 1er avril 2008.
D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1; D. 608-2013, a. 1; D. 440-2016, a. 1; 848-2018D. 848-2018, a. 2.
1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:
a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:
— baccalauréat en génie agroenvironnemental;
— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie des eaux;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie géomatique;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;
— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;
— baccalauréat en génie physique;
— baccalauréat en génie alimentaire;
b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:
— baccalauréat en génie aérospatial;
— baccalauréat en génie biomédical;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie des matériaux;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des mines;
— baccalauréat en génie physique;
c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:
— baccalauréat en génie biotechnologique;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie informatique;
d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:
— baccalauréat en génie de la construction;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;
— baccalauréat en génie de la production automatisée;
— baccalauréat en génie des technologies de l’information;
e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;
f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie mécanique;
g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:
— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;
— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;
h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;
i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:
— Bachelor of Engineering in Building Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Software Engineering;
j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;
k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue:
— baccalauréat en génie électromécanique;
— baccalauréat en génie mécanique;
l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais;
m)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie microélectronique de l’Université du Québec à Montréal, décerné après le 1er avril 2008.
D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1; D. 608-2013, a. 1; D. 440-2016, a. 1.
1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:
a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:
— baccalauréat en génie agroenvironnemental;
— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie des eaux;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie géomatique;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;
— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;
— baccalauréat en génie physique;
— baccalauréat en génie alimentaire;
b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie des matériaux;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des mines;
— baccalauréat en génie physique;
c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:
— baccalauréat en génie biotechnologique;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie informatique;
d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:
— baccalauréat en génie de la construction;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;
— baccalauréat en génie de la production automatisée;
— baccalauréat en génie des technologies de l’information;
e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;
f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie mécanique;
g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:
— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;
— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;
h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;
i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:
— Bachelor of Engineering in Building Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Software Engineering;
j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;
k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue:
— baccalauréat en génie électromécanique;
— baccalauréat en génie mécanique;
l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais;
m)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie microélectronique de l’Université du Québec à Montréal, décerné après le 1er avril 2008.
D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1; D. 608-2013, a. 1.
1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l’Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:
a)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Laval:
— baccalauréat en génie agroenvironnemental;
— baccalauréat coopératif en génie du bois, décerné après le 1er avril 2002;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie des eaux;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie géomatique;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel, décerné après le 1er avril 2006;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;
— baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;
— baccalauréat en génie physique;
— baccalauréat en génie alimentaire;
b)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants offerts par l’École Polytechnique, affiliée à l’Université de Montréal:
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie des matériaux;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des mines;
— baccalauréat en génie physique;
c)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université de Sherbrooke:
— baccalauréat en génie biotechnologique;
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie civil;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie informatique;
d)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’École de technologie supérieure:
— baccalauréat en génie de la construction;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie logiciel;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des opérations et de la logistique;
— baccalauréat en génie de la production automatisée;
— baccalauréat en génie des technologies de l’information;
e)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Chicoutimi:
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie informatique;
— baccalauréat en génie géologique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en ingénierie de l’aluminium;
f)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Trois-Rivières:
— baccalauréat en génie chimique;
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie industriel;
— baccalauréat en génie mécanique;
g)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université McGill:
— Bachelor of Engineering in Bioresource Engineering;
— Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Materials Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;
— Bachelor of Engineering in Mining Engineering;
h)  diplôme de Bachelor of Software Engineering (B.S.E.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Software Engineering de l’Université McGill;
i)  diplôme de Bachelor of Engineering, (B.Eng.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université Concordia:
— Bachelor of Engineering in Building Engineering;
— Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
— Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
— Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;
— Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
— Bachelor of Engineering in Software Engineering;
j)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme de l’un des programmes suivants de l’Université du Québec offerts par l’Université du Québec à Rimouski:
— baccalauréat en génie électrique;
— baccalauréat en génie mécanique;
— baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques;
k)  diplôme de baccalauréat en ingénierie, (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie électromécanique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue;
l)  diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.), obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie informatique de l’Université du Québec offert par l’Université du Québec en Outaouais.
D. 1139-83, a. 1.21; D. 52-94, a. 1; D. 19-2004, a. 1; D. 899-2011, a. 1.