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C-26, r. 121.1 - Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d’exercice des membres de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec

Français

Article 15
Versions de la disposition

Texte complet
15. L’ergothérapeute doit tenir à jour chaque dossier.
Décision 2013-11-15, a. 15.
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