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C-15, r. 5 - Regulation respecting the professional inspection committee of the Ordre des chimistes du Québec

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6.12. The committee may also make recommendations to the board of directors on the continuing training courses organized by the Order for its members.

R.R.Q., 1981, c. C-15, r. 7, s. 6.12.

C-15, r. 5 - Regulation respecting the professional inspection committee of the Ordre des chimistes du Québec

Article 6.12Versions de la disposition

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Article 6.12
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