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C-15, r. 5 - Regulation respecting the professional inspection committee of the Ordre des chimistes du Québec

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Article 6.07
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Texte complet
6.07. The committee may proceed by default if the chemist does not appear on the date and at the hour prescribed.
R.R.Q., 1981, c. C-15, r. 7, s. 6.07.
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