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A-33, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

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Article 8.04
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Texte complet
8.04. Le montant de la cotisation annuelle est réduit de 50% lorsque la moitié ou plus de l’année d’exercice est écoulée au moment de l’inscription de l’audioprothésiste au tableau de l’Ordre.
Décision 83-02-18, a. 8.04.
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