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V-1.2 - Loi sur les véhicules hors route

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Article 4
Versions de la disposition

Texte complet
4. La largeur d’un traîneau ou d’une remorque tiré par un véhicule hors route, équipement compris, ne doit pas excéder 1,5 mètre.
1996, c. 60, a. 4.
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