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C-24.2, r. 32
- Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers
Table des matières détaillée
À jour au 12 décembre 2023
CHAPITRE
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE
II
VÉRIFICATION MÉCANIQUE
SECTION
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION
II
FRÉQUENCE ET MODALITÉS DE LA VÉRIFICATION MÉCANIQUE
SECTION
III
NORMES DE SÉCURITÉ ET DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE DES VÉHICULES ROUTIERS
§
1
Dispositions générales
§
2
Dispositifs d’éclairage et signaux d’avertissement
§
3
Systèmes de freinage et d’immobilisation
§
4
Carrosserie
§
5
Vitrage
§
6
Rétroviseurs
§
7
Accessoires
§
8
Système d’alimentation en carburant
§
9
Système d’échappement
§
10
Système des commandes du moteur
§
11
Cadre, dessous de caisse, espace de chargement et dispositif d’attelage
§
12
Direction
§
13
Suspension
§
14
Pneus et roues
§
15
Dispositif de sécurité pour enfants de moins de 5 ans
§
16
Fusée éclairante, réflecteur et panneau avertisseur de circulation lente
SECTION
IV
NORMES DE SÉCURITÉ ET DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE POUR MOTOCYCLETTE ET CYCLOMOTEUR
§
1
Garde-boue, appui-pied, pare-brise
§
2
Système d’échappement
§
3
Système des commandes du moteur
§
4
Système d’alimentation du carburant
§
5
Système de freinage et d’immobilisation
§
6
Dispositifs d’éclairage, signaux d’avertissement et système électrique
§
7
Carrosserie, équipements et accessoires
§
8
Direction
§
9
Suspension
§
10
Cadre
§
11
Pneus et roues
SECTION
V
DÉFECTUOSITÉS MINEURES ET MAJEURES
§
1
Défectuosités mineures
§
2
Défectuosités majeures: Éclairage, signaux d’avertissement, carrosserie, vitrage, équipement, aménagement, accessoires
§
3
Défectuosités majeures: Système de freinage et d’immobilisation
§
4
Défectuosités majeures: Direction
§
5
Défectuosités majeures: Suspension
§
6
Défectuosités majeures: Cadre, dessous de caisse et dispositif d’attelage
§
7
Défectuosités majeures: Pneus et roues
§
8
Défectuosités majeures: Systèmes d’alimentation en carburant, des commandes du moteur et d’échappement
SECTION
VI
DÉFECTUOSITÉS MINEURES ET MAJEURES POUR MOTOCYCLETTE ET CYCLOMOTEUR
§
1
Défectuosités mineures
§
2
Défectuosités majeures: Systèmes d’alimentation du carburant et des commandes du moteur
§
3
Défectuosités majeures: Système de freinage et d’immobilisation
§
4
Défectuosités majeures: Éclairage, signalisation et système électrique
§
5
Défectuosités majeures: Carrosserie, équipements et accessoires
§
6
Défectuosités majeures: Direction, suspension et cadre
§
7
Défectuosités majeures: Pneus et roues
CHAPITRE
II.1
(Abrogé).
CHAPITRE
III
EXPERTISE TECHNIQUE EN VERTU DU TITRE IX.1 DU CODE
SECTION
I
CHAMP D’APPLICATION
SECTION
II
MODALITÉS DE L’EXPERTISE TECHNIQUE
SECTION
III
NORMES SUR L’EXPERTISE TECHNIQUE
SECTION
IV
VÉHICULES ROUTIERS NE POUVANT ÊTRE RECONSTRUITS
SECTION
V
DOSSIER DE RECONSTRUCTION
CHAPITRE
IV
VÉRIFICATION ET ENTRETIEN DES VÉHICULES LOURDS ET CONSERVATION DES DOCUMENTS EN VERTU DU TITRE VIII.1 DU CODE
SECTION
I
(Abrogée)
SECTION
II
VÉRIFICATION PAR LE CONDUCTEUR
SECTION
III
VÉRIFICATION ET ENTRETIEN PAR LE PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE LOURD
SECTION
IV
CONSERVATION DE RENSEIGNEMENTS ET DE DOCUMENTS PAR LE PROPRIÉTAIRE OU L’EXPLOITANT DE VÉHICULES LOURDS
CHAPITRE
V
VÉRIFICATIONS MÉCANIQUES EFFECTUÉES À L’EXTÉRIEUR DU QUÉBEC
CHAPITRE
VI
IDENTIFICATION DE CERTAINS VÉHICULES ROUTIERS
CHAPITRE
VII
PROGRAMME D’ENTRETIEN PRÉVENTIF TENANT LIEU DE VÉRIFICATION MÉCANIQUE EN VERTU DU CHAPITRE I.1 DU TITRE IX DU CODE
SECTION
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
SECTION
II
RECONNAISSANCE D’UN PROGRAMME D’ENTRETIEN PRÉVENTIF
SECTION
III
OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE ASSUJETTI À UN PROGRAMME RECONNU
SECTION
IV
INFRACTIONS ET RÉVOCATION
ANNEXE I
ANNEXE II
CALENDRIER D’ENTRETIEN
ANNEXE III
Liste 1 - Véhicule lourd
ANNEXE IV
Liste 2 - Autobus
ANNEXE V
Liste 3 - Autocar
ANNEXE VI
Liste 4 – Autocar (inspection au 30 jours ou au 12 000 km)